TAS ! Appel suspensif accordé. Recrutements autorisés !

[footpassion49]

Oui, aucun délai "spécifique", mais cela dépend, semble t'il aussi, de la partie adverse...

https://www.lequipe.fr/Football/Actuali ... rs/1398156

Mais c'est bizarre comme procédure et comme explication. Le caractère suspensif ne préjuge pas du jugement sur le fond. Le TAS pourrait très bien prendre immédiatement une mesure de suspension du jugement comme il l'a fait en 2022 pour Marseille le temps de collecter toutes les infos et juger le dossier sur le fond, ce qui peut prendre des mois.

[Fandino]

On commence vraiment à avoir le profil de la "bête a abattre".....

[LauSCO]

Oui, aucun délai "spécifique", mais cela dépend, semble t'il aussi, de la partie adverse...

https://www.lequipe.fr/Football/Actuali ... rs/1398156

Mais c'est bizarre comme procédure et comme explication. Le caractère suspensif ne préjuge pas du jugement sur le fond. Le TAS pourrait très bien prendre immédiatement une mesure de suspension du jugement comme il l'a fait en 2022 pour Marseille le temps de collecter toutes les infos et juger le dossier sur le fond, ce qui peut prendre des mois.

Il me semble que le caractère suspensif est une requête a part de l'appel et peut être statué en urgence, c'est la que je ne comprend pas la situation du SCO.

Pris sur la foire au questions du site du TAS

"Comment se déroule la procédure d’arbitrage du TAS ?
Une fois la requête d’arbitrage ou la déclaration d’appel déposée, le défendeur soumet une réponse au TAS. Après l’échange des mémoires écrits, les parties sont citées à une audience pour procéder à l’administration des preuves et plaider leur cause. La sentence finale est communiquée aux parties quelques semaines plus tard. En procédure d’appel et en cas d’urgence, la décision peut être exceptionnellement communiquée aux parties avant les motifs de la sentence."

https://www.tas-cas.org/fr/informations ... tions.html


Après effectivement le fond du dossier prendra au moins 6 mois

[footpassion49]

Le OF de ce matin éclaire sur la procédure. A la base, l’appel auprès du TAS n’est pas suspensif. Le club a donc demandé une mesure de recours provisionnel pour rendre l’appel suspensif (comme l’OM en 2022), il s’agit de l’article R37. C’est cette mesure que le TAS doit confirmer. En principe une mesure de ce type devrait être statuée très rapidement car il ne s’agit pas de se prononcer sur le fond du dossier mais dans notre cas le TAS n’a pas l’air pressé.

[jjffll]

ça promet !
on aura peut-être la réponse avant la reprise

T inquiète que pour l'OM ou autres la décision favorable serait vite tombée.

D ailleurs je me demande dans quelle le mesure le SCO ne pourrait pas dénoncer ce temps administratif rapide pour les uns et sans délai spécifique pour les autres....

Peut-être que faire profil bas est plus adapté ...

cette interdiction de recrutement est peut être la meilleur chose qui puisse arriver au club.
comme les principales récriminations sont: recrutements mauvais sportivement (Boissier), ou magouillés (chetty), ou manipulés par des barbouzes (genre Benalla).

[Christobald]

Si je comprends bien, rien n'oblige l'espérance de Tunis a envoyé ses observations écrites avant la St Glin-glin.

Ils peuvent trainer comme ils veulent ?

[footpassion49]

T inquiète que pour l'OM ou autres la décision favorable serait vite tombée.

D ailleurs je me demande dans quelle le mesure le SCO ne pourrait pas dénoncer ce temps administratif rapide pour les uns et sans délai spécifique pour les autres....

Peut-être que faire profil bas est plus adapté ...

cette interdiction de recrutement est peut être la meilleur chose qui puisse arriver au club.
comme les principales récriminations sont: recrutements mauvais sportivement (Boissier), ou magouillés (chetty), ou manipulés par des barbouzes (genre Benalla).

Je suis plutôt ton avis. C'est parfois dans les contraintes que l'on sait faire preuve de créativité et trouver les ressources pour souder un groupe. En puisant dans l'effectif en place qui a connu la L1 + nos meilleurs jeunes, il y a moyen de construire quelque chose de cohérent avec Dujeux.

Une condition néanmoins : savoir bien gérer les départs. Pour conserver un minimum d'ossature, il ne va pas falloir laisser partir tout le monde. Il faut également bien gérer les départs des jeunes de N2 et U19 parce que dans l'idéal, ce sont les Kalumba et consorts qui vont devoir insuffler la fraicheur dans notre SCO dans les 12 moins à venir.

[jjffll]

Peut-être que faire profil bas est plus adapté ...

cette interdiction de recrutement est peut être la meilleur chose qui puisse arriver au club.
comme les principales récriminations sont: recrutements mauvais sportivement (Boissier), ou magouillés (chetty), ou manipulés par des barbouzes (genre Benalla).

Je suis plutôt ton avis. C'est parfois dans les contraintes que l'on sait faire preuve de créativité et trouver les ressources pour souder un groupe. En puisant dans l'effectif en place qui a connu la L1 + nos meilleurs jeunes, il y a moyen de construire quelque chose de cohérent avec Dujeux.

Une condition néanmoins : savoir bien gérer les départs. Pour conserver un minimum d'ossature, il ne va pas falloir laisser partir tout le monde. Il faut également bien gérer les départs des jeunes de N2 et U19 parce que dans l'idéal, ce sont les Kalumba et consorts qui vont devoir insuffler la fraicheur dans notre SCO dans les 12 moins à venir.

Merci, cela semble tellement evident que cette interdiction de recrutement peut être le meilleurs atout pour le renouveau du club.

[footpassion49]

Si je comprends bien, rien n'oblige l'espérance de Tunis a envoyé ses observations écrites avant la St Glin-glin.

Ils peuvent trainer comme ils veulent ?

Mais le TAS peut aussi considérer qu'ils ne jouent pas le jeu et les pénaliser dans la procédure, non ?

Autre souci : le TAS semble débordé ou bien n'est vraiment pas rapide. dans l'histoire de l'OM avec Pape Gueye, cela fait 18 mois que le dossier est en cours de traitement, et tous les 3 mois la daté de verdict est repoussée. Aux dernières nouvelles, le verdict du TAS tombera fin juin, en plein mercato d'été. Si c'est le même rythme pour le SCO, alors on pourrait avoir fin 2024 un verdict qui exonérerait notre club... mais les deux interdictions de mercato se seraient déjà appliquées en l'absence d'appel suspensif ! Ce serait un comble.

[Tenma]

Si je comprends bien, rien n'oblige l'espérance de Tunis a envoyé ses observations écrites avant la St Glin-glin.

Ils peuvent trainer comme ils veulent ?

Mais le TAS peut aussi considérer qu'ils ne jouent pas le jeu et les pénaliser dans la procédure, non ?

Autre souci : le TAS semble débordé ou bien n'est vraiment pas rapide. dans l'histoire de l'OM avec Pape Gueye, cela fait 18 mois que le dossier est en cours de traitement, et tous les 3 mois la daté de verdict est repoussée. Aux dernières nouvelles, le verdict du TAS tombera fin juin, en plein mercato d'été. Si c'est le même rythme pour le SCO, alors on pourrait avoir fin 2024 un verdict qui exonérerait notre club... mais les deux interdictions de mercato se seraient déjà appliquées en l'absence d'appel suspensif ! Ce serait un comble.

Oui mais le TAS a rapidement statué pour l aspect suspensif pour permettre à l OM de recruter. Alors que pour nous il semble attendre des infos complémentaires pour suspendre ....alors que logiquement tu devrais suspendre justement le temps que tout le monde te donne les différentes preuves.

Nous on a une "suspension de l avis suspensif".....alors que L OM a un avis suspensif à titre de "présomption d innocence ". C est totalement illogique.

J avais cru lire ou voir que l OM bénéficiait souvent de magistrats fans du club pour accélèrer ses dossiers. Chez Molina ou autre, je vais vérifier.

[Christobald]

Clair !

Et cette situation est pénalisante. Elle est déjà une sanction !

[Tenma]

https://www.google.com/amp/s/m.maxifoot ... /50761.htm

Si j en crois cet article L' OM aurait demandé une suspension provisoire de la sanction mi-mai 2022 et le TAS confirmait l appel suspensif le 30 mai.

Soit 2 semaines de délai.

[vince_fun49]

On aurait pû prendre de l'avance, bien préparer la saison en L2 mais voilà qu' on est toujours dans l'attente du TAS. Pfff dégoûté de cette direction incompétente. ... début de saison galère a venir, voir même l intégralité..
Qu'on se maintienne en L2 sera déjà bien, en bricolant avec les moyens qu'on possède.

[LauSCO]

En regardant de plus près, Cologne a eu le même problème que le SCO cette année, avec une sanction similaire prise par la FIFA, qui est tombée le 29/03/2023, ils ont la réponse du TAS pour suspendre leur sanction le 26/05/23 soit quasiment 2 mois après. Si le délais est équivalent, la réponse devrait arrivé fin juin.
Etant donné que le problème est identique a celui du SCO je ne vois pas pourquoi il y aurait une décision différente....

https://www.lequipe.fr/Football/Actuali ... as/1388719

[allezsco]

Le problème est que si l'Espérance de Tunis à qui l'on a posé des questions fait exprès de traîner, alors on peut attendre longtemps encore !

[footpassion49]

En regardant de plus près, Cologne a eu le même problème que le SCO cette année, avec une sanction similaire prise par la FIFA, qui est tombée le 29/03/2023, ils ont la réponse du TAS pour suspendre leur sanction le 26/05/23 soit quasiment 2 mois après. Si le délais est équivalent, la réponse devrait arrivé fin juin.
Etant donné que le problème est identique a celui du SCO je ne vois pas pourquoi il y aurait une décision différente....

https://www.lequipe.fr/Football/Actuali ... as/1388719

Sauf que dans ce as Cologne, l'arrêt suspensif a été prononcé juste avant le début du mercato. Cela préserve le club de la sentence dans l'attente de l'examen approfondi du dossier qui peut prendre des mois. Comme pour Marseille d'ailleurs.

C'est bien l'intérêt d'un appel suspensif, c'est qu'il s'applique avant le début d'une période de mercato. Dans le cas du SCO, si au bout du compte le SCO est exonéré, il aura quand même subi un énorme préjudice en ne pouvant pas réaliser ce mercato. Et ce sera bien entendu irréversible.

[LauSCO]

En regardant de plus près, Cologne a eu le même problème que le SCO cette année, avec une sanction similaire prise par la FIFA, qui est tombée le 29/03/2023, ils ont la réponse du TAS pour suspendre leur sanction le 26/05/23 soit quasiment 2 mois après. Si le délais est équivalent, la réponse devrait arrivé fin juin.
Etant donné que le problème est identique a celui du SCO je ne vois pas pourquoi il y aurait une décision différente....

https://www.lequipe.fr/Football/Actuali ... as/1388719

Sauf que dans ce as Cologne, l'arrêt suspensif a été prononcé juste avant le début du mercato. Cela préserve le club de la sentence dans l'attente de l'examen approfondi du dossier qui peut prendre des mois. Comme pour Marseille d'ailleurs.

C'est bien l'intérêt d'un appel suspensif, c'est qu'il s'applique avant le début d'une période de mercato. Dans le cas du SCO, si au bout du compte le SCO est exonéré, il aura quand même subi un énorme préjudice en ne pouvant pas réaliser ce mercato. Et ce sera bien entendu irréversible.

Je ne vois pas du tout le TAS ne pas suspendre l'interdiction , ça serait une première... Le délais est trop long...
Le SCO subit déjà un préjudice parce que le marché vient d'ouvrir....

[jego]

En regardant de plus près, Cologne a eu le même problème que le SCO cette année, avec une sanction similaire prise par la FIFA, qui est tombée le 29/03/2023, ils ont la réponse du TAS pour suspendre leur sanction le 26/05/23 soit quasiment 2 mois après. Si le délais est équivalent, la réponse devrait arrivé fin juin.
Etant donné que le problème est identique a celui du SCO je ne vois pas pourquoi il y aurait une décision différente....

https://www.lequipe.fr/Football/Actuali ... as/1388719

Sauf que dans ce as Cologne, l'arrêt suspensif a été prononcé juste avant le début du mercato. Cela préserve le club de la sentence dans l'attente de l'examen approfondi du dossier qui peut prendre des mois. Comme pour Marseille d'ailleurs.

C'est bien l'intérêt d'un appel suspensif, c'est qu'il s'applique avant le début d'une période de mercato. Dans le cas du SCO, si au bout du compte le SCO est exonéré, il aura quand même subi un énorme préjudice en ne pouvant pas réaliser ce mercato. Et ce sera bien entendu irréversible.

+1

[jego]

il y a t il des recours si la décision de la fin d'interdiction de recrutement du TAS arrive en trop tard, pénalisant le club d'un mercato ?

[footpassion49]

il y a t il des recours si la décision de la fin d'interdiction de recrutement du TAS arrive en trop tard, pénalisant le club d'un mercato ?

Recours, auprès de qui ? Le recours à la décision de la FIFA, c'est justement le TAS...

[mytailorisrich]

il y a t il des recours si la décision de la fin d'interdiction de recrutement du TAS arrive en trop tard, pénalisant le club d'un mercato ?

Recours, auprès de qui ? Le recours à la décision de la FIFA, c'est justement le TAS...

c'est comme ca qu'on fait subir la loi du plus fort, aux petits clubs pas riches, qui essaient de s'en sortir.
Pendant ce temps les "grands"; qui se moquent complètement des lois, se permettent tout.
Quand tu vois ce jour dans la presse, Mr G Infantino le "droit" qui sort, en parlant du "bon" S Berlusconi : "en matière de football, il avait tout prévu bien avant les autres".
Les loups chassent en meutes.

[footpassion49]

il y a t il des recours si la décision de la fin d'interdiction de recrutement du TAS arrive en trop tard, pénalisant le club d'un mercato ?

Recours, auprès de qui ? Le recours à la décision de la FIFA, c'est justement le TAS...

c'est comme ca qu'on fait subir la loi du plus fort, aux petits clubs pas riches, qui essaient de s'en sortir.
Pendant ce temps les "grands"; qui se moquent complètement des lois, se permettent tout.
Quand tu vois ce jour dans la presse, Mr G Infantino le "droit" qui sort, en parlant du "bon" S Berlusconi : "en matière de football, il avait tout prévu bien avant les autres".
Les loups chassent en meutes.

Je comprends cette perception. Dans le cas de l'OM, le TAS a statué assez rapidement sur l'appel suspensif, ce qui permet à Marseille de faire ses mercatos sans souci alors qu'ils sont théoriquement sous le coup d'une interdiction FIFA. Mais pour rappel, le président de la LFP est un certain Vincent Labrune, ancien président de l'OM.

A première vue, le TAS est un organe indépendant qui n'a rien à voir avec la FIFA. Le TAS traite tous les sports, le foot n'est qu'un sport parmi d'autres dans leur travail. J'aurais donc tendance à ne pas voir de complot anti-SCO dans le cas présent, juste des délais très longs comme c'est souvent le cas dans les instances judiciaires qui croulent sous les procédures.

On peut aussi s'interroger sur le bon respect des procédures par notre club qui a la fâcheuse tendance d'oublier des papiers importants quand il se présente devant la DNCG.

[mytailorisrich]

Recours, auprès de qui ? Le recours à la décision de la FIFA, c'est justement le TAS...

c'est comme ca qu'on fait subir la loi du plus fort, aux petits clubs pas riches, qui essaient de s'en sortir.
Pendant ce temps les "grands"; qui se moquent complètement des lois, se permettent tout.
Quand tu vois ce jour dans la presse, Mr G Infantino le "droit" qui sort, en parlant du "bon" S Berlusconi : "en matière de football, il avait tout prévu bien avant les autres".
Les loups chassent en meutes.

Je comprends cette perception. Dans le cas de l'OM, le TAS a statué assez rapidement sur l'appel suspensif, ce qui permet à Marseille de faire ses mercatos sans souci alors qu'ils sont théoriquement sous le coup d'une interdiction FIFA. Mais pour rappel, le président de la LFP est un certain Vincent Labrune, ancien président de l'OM.

A première vue, le TAS est un organe indépendant qui n'a rien à voir avec la FIFA. Le TAS traite tous les sports, le foot n'est qu'un sport parmi d'autres dans leur travail. J'aurais donc tendance à ne pas voir de complot anti-SCO dans le cas présent, juste des délais très longs comme c'est souvent le cas dans les instances judiciaires qui croulent sous les procédures.

On peut aussi s'interroger sur le bon respect des procédures par notre club qui a la fâcheuse tendance d'oublier des papiers importants quand il se présente devant la DNCG.

Ça c'est, malgré toi, le procès de SC. Tu n'as pas tort. Mais crois tu que L'OM , PSG , etc...respectent toutes les procédures pour la même punition.

[cool49]

Mais quand aura t on la réponse du TAS ?
Pendant ce temps là nos concurrents se préparent tranquillement pour la saison prochaine...
Ils font leur marché de joueurs....

[lacouture.49]

Parce que tu crois qu'on a 0 dossier sur le bureau depuis février qu'on sait qu'on va en L2....

[Christobald]

Tout à fait !

D'ailleurs, le Mercato c'est du 10 Juin au 1er Septembre....en général les Mercatos ne finissent pas en Juin et bien souvent, commencent beaucoup plus tard.

[footpassion49]

Mais les premiers choix, les joueurs que l'on veut absolument, ils n'ont pas que le SCO comme option et ils ne vont pas attendre 2 mois que notre dossier FIFA/TAS se décante (ou pas).

[Christobald]

Bien évidemment, mais nous sommes le 13 Juin....

[Tenma]

Mais les premiers choix, les joueurs que l'on veut absolument, ils n'ont pas que le SCO comme option et ils ne vont pas attendre 2 mois que notre dossier FIFA/TAS se décante (ou pas).

À notre meilleure époque on avait 2-3 annonces quasiment à l ouverture du mercato qui montraient l anticipation et un fonctionnement bien rodé....mai tenant c est cafouillage et recrutement hasardeux....

[Gabinnn__]

Le calendrier des prochaines audiences du TAS ou ne figure pas Angers, ce calendrier allant jusqu'à mi-juillet.
Ce qui me laisse penser que le SCO ne pourra probablement pas recruter cet été, du moins qu'à partir de mi-juillet peut-être
https://www.tas-cas.org/en/general-info ... ngs-4.html