tranquilou a écrit :Tiwy a écrit :OK sur vos commentaires. Mais sinon, ça sert à quoi exactement de retourner à la DNCG en novembre ?
Entériner la décision du TA.
C'est pas en rapport avec la recapitalisation ? En principe, dès qu'il y a une opération sur capital, la DNCG convoque le club...
Tiwy a écrit :Ca veut dire quoi ça (vu sur le site off.) : "Suite à cette décision, le club a décidé de suivre les recommandations de la DNCG" ?
Si on lit le texte mis en ligne par Tranquillou, on peut se demander pourquoi on parle de "prêt gratuit" alors ? Ca n'existe pas si je comprends bien...
La DNCG est elle aussi intransigeante avec tous les clubs ??? Je sais qu'on l'a posée 100 fois cette question, mais c'est quand même une vraie question. La DNCG se doit d'être impartiale et d'avoir le même traitement pour tous les clubs. Donc si nous ne sommes pas dans notre droit dans le cas présent, OK sur sa décision. Mais que les mêmes principes soient appliqués pour tous les clubs.
Bizarre, j'ai pourtant l'impression que ça se fait pourtant fréquemment que le club prêteur prenne en charge une (grosse) partie du salaire... Morientes à Monaco était payé aux 3/4 par le Real (qu'il a éliminé à lui tout seul), par exemple. J'espère qu'on a pas payé Arnaud intégralement, sinon c'est de l'escroquerie...
Bien sûr, pour les très gros il doit y avoir une forme d'indulgence (cf. Monaco dont la situation est catastrophique), mais pour les clubs équivalents au nôtre (Laval, Le Mans, ou d'autres ailleurs en France) la DNCG ne tape que sur nous, il doit bien y avoir une raison à ça.
Cessons donc de pointer les "injustices" de la DNCG et regardons les choses en face...
tranquilou a écrit :Ce qui peut surprendre et j'en resterai là sur cette "affaire" c'est que les dirigeants du club n'aient pas réagi qu'ils allaient à l'encontre des textes sur lesquels la DNCG semblaient s’appuyer (articles L8241-1 et suivants du code du travail) .
Il y a bien un conseiller juridique au club ?
Si l’administrateur juridique est toujours en place, jusqu’au jugement en décembre, comment n’a-t-il pas pu informer qu’ils faisaient fausse route ?
Reste que le club, appuyé par Bordeaux, a peut-être tenté le tout pour le tout et, dans ce cas, il était prévisible que d’aller au TA était un coup d’épée dans l’eau et quelque peu suicidaire pour la suite des relations avec la DNCG. La suite nous le dira...
M’enfin, c’est juste mon avis.
Bizarre, les contrats pros sont quand même régis par le code du sport avant le droit du travail...
Si le club est déjà incapable de suivre les suspensions de ses joueurs (faire jouer un joueur suspendu ou ne pas se rendre compte d'un joueur injustement suspendu) et que ce sont déjà les supporters qui sont obligés de faire les conseillers juridiques, c'est pas pour en avoir un en permanence au club.
De même, si ce sont les mêmes que les "conseils" de WB, j'en veux pas.
Et de toute manière,
la réponse est non. En gros, c'est l'expert-comptable qui est chargé du suivi juridique du club. Et cet expert-comptable semble être assez peu au courant des usages
légaux du milieu...
L'administrateur judiciaire est juste là pour vérifier que WB ne met pas son nez dans les affaires du club et que la vie de l'entreprise SCO n'est pas en danger. Pour la première partie, ce n'est semble-t-il pas très efficace. Rappelons aussi que Me Rousseau était très optimiste à l'approche du passage devant la DNCG au mois de juin.
Comme une lettre à la Poste, en somme. Ça me rappelle vaguement quelqu'un...
Quant aux relations avec les instances, quoi qu'il advienne, ne nous rabaissons pas au niveau des Bastiais, merci. Comme on n'a pas eu gain de cause, on n'aura pas un an et demi sans pénos.
De ce que je tire du post de Nisco, le TA a carrément opposé au SCO l'irrecevabilité : pas de préjudice, pas d'urgence (c'est le principe même du référé). Il est probable que le TA aurait aussi rejeté le fond, mais il n'a même pas eu besoin d'étudier la question...
PierrantSCO a écrit :Un troyen a posté ça, sur Foot-Nat :
Moi je me rapelle la saison dernière, Troyes était sous encadrement de la masse salariale et au taquet, ne pouvant plus recruter. Pourtant on a obtenu le prêt gratuit de Saunier puisque les girondins prennaient en charge 100% du salaire, donc ça devrait marcher pour vous.
?
Bizarre bizarre.
